| VCU ref. | Chapitre VCU & explication | Références | |||
|---|---|---|---|---|---|
| MQ | Proc. | Formulaire | Arbo Loi | ||
| 1. | politique Santé, sécurité et environnement (sse) | ||||
| 1.1 | Déclaration de politique: | H.3 | - | - | 5 |
| 1.2 | Description des fonctions du responsable SSE - Voir aussi la lettre d’introduction à la fonction |
H.4.2 H.4.3 |
- | - | - |
| 1.3.1 | Plan d’action | H.3 | 4.2 | - | - |
| 1.3.2 | (SSE) Rapport annuel | - | 4.4 | - | - |
| 2. | Santé, Securité (Ss) Organisation Et Engagement De La Direction | ||||
| 2.1 | Structure de l’organisation et description de la chaîne de responsabilités | H.4.2 H.4.3 |
3.4 | LTA-014 | - |
| 2.2 | Engagement de la direction, du Directeur Général, et des superviseurs. | ||||
| 2.2.1 | Engagement de la direction | H.5 | - | - | - |
| 2.2.2 | Systèmes d’évaluation Observation : dedans Litecad B.V., le Directeur Général est le seule-direct- superviseur. Ce qui fait l’évaluation de la chaîne de gestion superflue. |
- | - | - | - |
| 2.3 |
Education professionnelle requise
|
H.4.3.4 | 1.1 2.3 |
LTA-013 LTA-028 |
8 |
| 2.4 | Formation du personnel en SSE | ||||
| 2.4.1 2.4.2 |
Structure de l’organisation. Observation : Lors de l’investigation des exigences pour la sous-traitance, il est constaté la possession des certificats requis par les candidats. N’importe quelle information additionnelle par rapport aux courses à suivre s’obtient à travers les activités et les documents suivants:
|
- | 1.1 2.3 2.4 2.5 3.3 3.4 |
LTA-011 LTA-013 LTA-014 LTA-028 LTA-030 |
8 |
| 2.6 | Communication et réunion de Santé et Sécurité | ||||
| 2.6.1 2.6.2 |
Notes de la réunion
Litecad B.V. ne maintient pas des enregistrements des toolbox meetings, mais tous les employés sont demandés d’y indiquer leur participation dans leurs fiches de présence hebdomadaires. |
H.5 | - | LTA-004 | 4/12/13 |
| 2.7 | Notification, enregistrement et investigation d’accidents/incidents et d’opérations chancelantes. | ||||
| 2.7.1 2.7.2 |
Procédures en cas d’accident. Observation : Litecad B.V. utilise la procédure 3.3 en cas de (presque) accident interne. Les procédures et les enregistrements locaux sont appliqués aux accidents qui ont lieu aux chantiers de travail du client. Litecad sera informé à travers les copies des documents relevants. Voir information dans 3.3 |
- | 3.3 | LTA-032 | 9 |
| 3. | Inventaire Et Evaluation De Risques | ||||
| 3.1 3.2 |
Maîtrise des donnés et des documents pour la demande de sous-traitance. Observation : Litecad B.V. obtient du client le I&ER et les mesures de contrôle reliées aux activités de travail le plus tôt possible. L’information est utilisée pour l’introduction d’un employé dans Litecad B.V. L’information liée à I&ER et les mesures de contrôle sont discutées avec l’employé au début des activités aux chantiers du client. Au cas où l’information ne serait pas disponible au début du travail, un formulaire de notification de déviations et de fautes sera rempli. À l’égard des Équipements de Protection Personnel, il est assuré que Litecad B.V. fournit les EPPs essentiels tels que des casques, chaussures et lunettes de sécurité. Des autres EPPs (Voir I&ER) seront fournis à l’employé sous-traité en collaboration avec le client. La vérification actuelle de l’application des mesures nécessaires et des prescriptions est maîtrisée à travers les inspections du lieu de travail. |
- | 1.1 1.4 3.3 |
LTA-012 LTA-013 LTA-014 LTA-018 LTA-020 LTA-030 |
3,5,8,10 en 11 |
| 4. | Sélection, donnés et maitrise de la documentation des employés | ||||
| 4.1 4.2 |
Les exigences de la fonction sont déterminées lors du traitement de la demande de sous-traitance. Pendant l’assignation on décide si le candidat accomplit les exigences et s’il faut planifier de la formation. | 1.1 2.3 |
LTA-012 LTA-013 |
8 | |
| 4.3 | Des évaluations intermédiaires se font à travers les inspections du lieu de travail au cours desquelles il est vérifié si l’employé possède l’information correcte pour l’exécution appropriée et sûre de son travail. | 3.4 1.4 |
LTA-014 | 8 | |
| 4.4 4.5 |
Le dossier de personnel de chaque employé est mis au jour avec des informations en matière d’éducation, bilans de santé, évaluations etc. | 2.5 1.6 |
LTA-013 | ||
| 5. | Formation et instruction aux chantiers du client | ||||
| 5.1 | La formation de l’employé par le client a été spécifiée au contrat de sous-traitance et est implémentée pendant l’introduction. | 1.4 | LTA-018 | 8 | |
| 5.2 | Les aspects spécifiques de Santé et Sécurité sont remarqués lors de l’introduction avec le client. | 1.4 | LTA-018 | ||
| 5.3 | L’administration du passeport de sécurité est traitée par Litecad B.V. L’institution qui procure la formation fournira les tampons appropriés. Ce qui est vérifié à la réception du certificat. S’il le faut, un Passeport de Sécurité Personnel sera produit à l’introduction d’un nouvel employé. | 1.4 2.3 2.5 |
LTA-020 | ||
| 6. | Notification, investigation, enregistrement d’accidents/incidents et situations chancelantes | ||||
| 6.1 | Il est accordé au contrat de sous-traitance que le client informera le Directeur Général en cas d’implication d’un employé dans un accident ou incident. En outre Litecad B.V. recevra des copies de tous les documents par rapport à la situation advenue Litecad B.V. fait la différence entre des plaintes/déviations et des accidents/incidents, bien que tous les deux soient décrits dans la procédure 3.3. Le nombre d’accidents est publié dans le rapport annuel.. |
3.3 4.4 |
LTA-018 LTA-020 LTA-032 LTA-033 |
9 | |
| 6.2 | Le coordinateur de Santé et Sécurité fait, avec assistance s’il le faut, une investigation en cas d’accidents avec ou sans congé de maladie, feu, dommages environnementaux et dommages substantiels. Le coordinateur défini des mesures de suite, constate l’efficacité des mesures prises et maintient le registre d’accidents. En outre le sujet est discuté lors de la réunion de Santé et Sécurité, qui a lieu deux fois par an, et aussi à la Réunion de l’Équipe de Direction. |
4.4 | LTA-032 | 9 | |
| 7. | Service sanitaire de la compagnie | ||||
| 7.1 | Les règles du service sanitaire de la compagnie sont discutées lors de l’introduction d’un nouvel employé à Litecad B.V. Ces règles font partie des Règles de la Compagnie. | 1.4 | LTA-020 | 14 | |
| 7.2.1 | Lors de la maîtrise d’une demande de sous-traitance il est discuté le besoin d’organisation d’un PAGO (visite médicale périodique générale). Ce qui est discuté avec l’employé lors de la phase d’assignation et d’introduction. | 1.1 1.4 |
LTA-012 LTA-013 LTA-020 |
||
| 7.2.2 | Une visite médicale est exécutée par le docteur d’ARBO si le travail l’exige. | 2.6 | 18 | ||
| 7.2.3 | Litecad B.V. permet à ses employés de consulter un docteur ARBO gratuitement Cela est rapporté à l ‘employé lors de l’introduction. |
1.4 | LTA-020 Huis. Regl |
18 | |
